DISCIPLINE
Missions de la commission :
La commission Territoriale de Discipline est chargée d’un pouvoir disciplinaire à l’encontre des clubs et des licenciés, pour tout comportement individuel ou collectif non conforme aux principes et aux règles déontologiques du handball, survenant à l’occasion d’une rencontre de niveau Territorial (championnat de France, coup de France) ou en dehors d’une rencontre, dans le cadre général de la vie associative en lien avec le handball.
Le territoire sur présentation de sa commission a validé des vice-présidents de sous-commission de Discipline en charge des différents comités qui le compose.
Notre commission se compose de neuf membres. Nous gérons les dossiers issus de rapports d’arbitres, dans le respect des valeurs que souhaite véhiculer la FFHB.
La commission n’est pas un tribunal, chaque personne convoquée peut s’exprimer librement et débattre avec les arbitres, pour une meilleure compréhension des sanctions.
Composition de la commission :
Yannick SABATÉ - Président - 6033000.dis@na.ffhandball.net
Membres élus : Virginie JAUZE - Gaëlle BERTRAND
Membres coopté(e)s : Clément ARNAUD - Guy COURTIN - Anne MOUGIN - Françoise LALANDE - Jean-Claude SAINT MARC - Cécile BUCHERIE - Hélène LEVEQUE-DURAND
Salariés : Patricia PRIX LESTANG